Mentions légales

Ce site est développé et géré par Maxime MOUGEL pour la SARL MOBILIER FRED TROUSSEL, faisant la fabrication et la commercialisation de mobilier, et de décoration basé au 2 B RUE DE LA VISON 21760 LAMARCHE-SUR-SAONE

L’hébergement du site est géré par O2Switch, et est hébergé en France.

Tous les produits, photos, textes et le site fred-troussel.fr lui-même sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne recueillant ou téléchargant du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site fred-troussel.fr dans le cadre d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit des responsables et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Les données personnelles pouvant être communiquées par les utilisateurs du site fred-troussel.fr sont les suivantes :

- Nom, prénom, numéro de téléphone, adresse mail, adresse postale

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site fred-troussel.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site fred-troussel.fr a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposées sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit nous contactant par le formulaire intégré du site.

Le site fred-troussel.fr, n'utilise que des cookies techniques, nécessaire au bon fonctionnement du site. En aucun cas ils ne collectent d'informations personnelles sur les utilisateurs.

Ces mentions légales sont toujours en cours de rédaction. En cas de question ou de remarque merci de nous contacter ici

© 2020 - 2024 Mobilier Fred Troussel